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Pour nous contacter


Horaires d'ouverture au public
  • Le Lundi de 14:00 à 18:30
  • Le Mercredi de 08:00 à 12:00

Horaires d'accueil téléphonique
  • Le Lundi de 08:00 à 12:00
  • Le Mardi de 08:00 à 12:00
  • Le Mercredi de 08:00 à 12:00
  • Le Jeudi de 08:00 à 12:00

27 rue de la Mairie 01660 VANDEINS

04 74 30 25 13

mairie@vandeins.fr

Vie municipale - Délibérations du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le :
13/05/2025 à La Mairie.

Les points suivants seront débattus lors de cette réunion :

Conseil municipal en mairie à 19h30
  • Adoption du procès-verbal du 3 avril 2025
  • suite à venir
  • Questions diverses

Comptes-rendus des réunions précédentes

03 avril 2025 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2025-04-03

Conseil municipal en mairie à 19h00
  • Adoption du procès-verbal du 18 février 2025
  • Vote du CFU 2024 (Compte Financier Unique, remplaçant le compte administratif et le compte de Gestion)
  • Affectation des résultats
  • Fixation des taux des taxes communales 2025
  • Vote du budget primitif 2025
  • Fongibilité des crédits exercice 2025
  • Vote des subventions communales
  • Autorisation de travaux pour raccordement aux réseaux divers chemin communal privé
  • Columbarium, financement et subvention
  • Questions diverses
18 févr. 2025 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2025-02-18

Conseil municipal en mairie à 19h30
  • Adoption du procès-verbal du 14 janvier 2025
  • Délibérations pour les futurs travaux 2025
  • Questions diverses
14 janv. 2025 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2025-01-14

Conseil municipal en mairie à 19h30
  • Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2024
  • Contrat maintenance Chaudière
  • Questions diverses
10 déc. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-12-10

Conseil municipal en mairie à 19h30
  • Adoption du procès-verbal du 19 novembre 2024
  • Modification des tarifs de location de salles
  • Modification des tarifs du cimetière, ajout des tarifs columbarium
  • Décision modificative n° 1 exercice 2024
  • Questions diverses
19 nov. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-11-19

Conseil municipal en mairie à 19h00
  • Adoption du procès-verbal du 15 octobre 2024
  • Rapport de la CLECT
  • Renouvellement de la convention de prestations communales pour l'assainissement
  • Questions diverses
15 oct. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-10-15

Conseil municipal en mairie à 19h30
  • Adoption du procès-verbal du 10 septembre 2024
  • Renouvellement baux de fermage
  • Demande de subvention SDIS achat de fournitures
  • Adhésion contrat d'assurances des risques statutaires du Centre de Gestion de l'Ain
  • Révision des bases de calcul des taxes communales
  • Questions diverses
10 sept. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-09-10

Conseil municipal en mairie à 19h30 :
  • Adoption du procès-verbal du 16 juillet 2024
  • DE Service commun "Informatique et télécommunications" Grand Bourg Agglomération, renouvellement convention
  • DE Utilisation de la salle des fêtes pour les cours de yoga
  • DE Modification tableau des emplois,
  • Point sur les dossiers d'urbanisme
  • Retour appels d'offre réhabilitation du commerce et logement par l'agence d'ingénierie 1, diagnostic structure
  • Questions diverses
16 juil. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-07-16

Conseil municipal en mairie à 19h30 :
  • Adoption du procès-verbal du 13 juin 2024
  • CLECT nomination des membres
  • Admission en non-valeur, exercice 2024
  • SIEA validation du schéma directeur et sa convention
  • SIEA modification des statuts (IRVE, borne électrique)
  • Installation rideaux salle des Fêtes
  • Installation columbarium au cimetière
  • Questions diverses
13 juin 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-06-13

  • Adoption du procès-verbal du 21 mai 2024
  • Subvention CCAS projet de voyage scolaire classes CE1-CM1-CM2
  • Création site internet de la commune
  • Questions diverses
21 mai 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-05-21

  • Adoption du procès_verbal du 16 avril 2024
  • Adhésion Groupement commande installation IRVE infrastructures recharges pour véhicules électriques
  • Questions diverses
16 avril 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-04-16

  • Adoption du procès-verbal du 19 mars 2024
  • Constatation de la répartition du fonds de solidarité
  • Reconduction pour la fourrière animale avec Grand Bourg Agglomération
  • Questions diverses
19 mars 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-03-19

  • Adoption du procès-verbal du 20 février 2024
  • Acquisition remorque avec rampe
  • Questions diverses
20 févr. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-02-20

  • Adoption du procès-verbal du 23 Janvier 2024
  • DE compte de gestion 2023
  • DE compte administratif 2023
  • DE affectation des résultats 2023
  • DE vote taux fiscalité 2024
  • DE budget primitif 2024
  • DE Nomenclature M57, application de la fongibilité des crédits 2024
  • DE Provisions pour créances douteuses
  • DE subventions aux associations 2024
  • DE Remboursement emprunt Dexia
  • DE Emprunt 2024
  • DE Agence d’ingénierie 01 – MO commerce et logement
  • Questions diverses
23 janv. 2024 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2024-01-23

  • Adoption du procès-verbal du 14 Décembre 2023
  • DE Nomination d’un 4ème adjoint au sein du conseil municipal
  • DE Consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective
  • DE Avis du conseil municipal sur l’augmentation de capacité de la méthanisation Chand’Energies
  • Questions diverses
14 déc. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-12-14

  • Adoption du procès-verbal du 16 Novembre 2023
  • DE décision modificative n° 1 exercice 2023
  •  Plan de sauvegarde nomination d'un référent
  • Questions diverses
16 nov. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-11-16

  • Adoption du procès verbal du 17 octobre 2023
  • DE Impact immobilier abandon de l'emplacement réservé n° 7
  • DE Acquisition de la licence IV
  • DE Panneaux de signalisation routière
  • DE Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
  • DE Désignation d'un référent déontologique pour les élus
  • Questions diverses
17 oct. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-10-17

  • Adoption du compte rendu du 19 septembre 2023
  • DE adhésion à la convention Santé souscrite par le centre de Gestion de l'Ain
  • DE adhésion à la convention Prévoyance souscrite par le centre de Gestion de l'Ain
  • DE participation RPE Polliat - Convention
  • DE Vente parcelle B384
  • DE cartes bancaires pour petits achats et frais
  • DE Devis pour panneaux de signalisation
  • Questions diverses
19 sept. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-09-19

  • Adoption du procès-verbal du 6 Juillet 2023
  • DE Nomination d’un référent déontologique
  • DE Participation RPE Pollliat - Convention
  • DE Agence d’ingénierie MO bâtiment associatif
  • DE Adoption rapport CLECT secteur Montrevel
  • DE Subvention DETR bâtiment associatif
  • DE Désignation coordonnateur recensement
  • DE Désignation agents recenseur
  • DE Utilisation salle des Fêtes B2MV
  • DE Panneaux de sécurité routière
  • Questions diverses
06 juil. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-07-06

  • Adoption du procès-verbal du 15 Juin 2023
  • Délibération pour radars pédagogiques
  • Délibération pour chaudière bois
  • Délibération pour convention DGFIP
    • paiement PAYFIP
  • Questions diverses
15 juin 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-06-15

  • Adoption du procès-verbal du 25 mai 2023
  • DE subvention DETR : délibération reportée
  • Préparation apéritif dinatoire
  • Permanence mairie période estivale
  • Questions diverses
25 mai 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-05-25

  • Adoption du procès-verbal du 27 avril 2023
  • DE convention de portage et de mise à disposition EPF de l'Ain
  • Questions diverses
27 avril 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-04-27

  • Adoption du procès-verbal du 21 mars 2023
  • DE Modification contrat assurance collective des agents
  • DE Forfait Mobilité durable
  • DE Recherche d’un logo pour la commune
  • DE Etude devis pour l’état de la chaudière
  • DE Pour auto-laveuse de la salle des fêtes
  • Questions diverses
21 mars 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-03-21

  • Adoption du procès-verbal du 20 février 2023
  • Compte de gestion 2022
  • Compte administratif 2022
  • Affectation des résultats 2022
  • Vote taux de fiscalité 2023
  • Budget primitif 2023
  • Nomenclature M57 application de la fongibilité des crédits 2023
  • Provisions pour créances douteuses
  • Subventions aux associations 2023
  • Questions diverses
20 févr. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-02-20

  • Adoption du procès-verbal du 10 Janvier 2023
  • Dossiers d’urbanisme (PC)
  • Compte-rendus des diverses réunions
  • Questions diverses
10 janv. 2023 Télécharger
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 2023-01-10

  • Adoption du procès-verbal du 6 décembre 2022
  • DE Extension des compétences facultatives GBA
  • Intervention de l’Etablissement Public Foncier
  • Questions diverses

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  • Le Mercredi de 08:00 à 12:00

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