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25/10/2016 - COMPTE RENDU COMITE SYNDICAL DU SIVOSS
RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL Séance du 06 octobre 2016 (Mairie de MONTRACOL) Sont excusés Mesdames BONTEMPS et CHARNAY et Monsieur VERDIEL. Monsieur le Président a invité les co-présidents du Football Clubs Bressans, Messieurs Franck GRAS de POLLIAT et Yves FONTAINE de VANDEINS à venir présenter leur association. Le FCB existe depuis 8 ans, il est issu du regroupement des clubs de Polliat, Buellas et Montcet Montracol Vandeins. Le nombre de licenciés ne cesse d’augmenter avec une progression de près de 15% encore cette année (327 licenciés en 2015 et entre 370 et 380 en 2016). Augmentation forte du nombre d’enfants grâce à l’Euro de foot sans doute mais aussi à l’intervention de Thibaut BOZONNET pour les TAP dans toutes les communes. 115 enfants de 6 à 11 ans, 2 équipes en U13, 1 en U15, 1 en U17 et une en U19. 4 équipes séniors 2 équipes vétérans Et 25 féminines. 24 personnes au bureau. Le club emploi une personne Thibaut BOZONNET, « emploi CNDS » (Centre National de développement du sport) pour lequel le club perçoit une aide dégressive sur 4 ans (12000€, 10000€,7500€ et 5000€) et cette année depuis le 1er octobre un jeune en mission civique (en complément de sa mission au FBBP01) pour un coût de 6€ par mois plus les frais de déplacement. 3 sites : Polliat, Buellas et Vandeins avec 2 terrains chacun dont un éclairé. Les aides des communes ne sont pas équivalentes de même que l’investissement : - Polliat a refait cette année l’arrosage automatique, à procéder à la réfection d’un terrain et installe l’éclairage sur le 2ème. - Vandeins ; réfection du terrain d’honneur. A la création du club, il avait été décidé de faire tourner les équipes sur les différents terrains. Compte-tenu de l’état des terrains de Buellas et de la faible participation de la commune aux fluides, les équipes 1 et 2 alternent sur les terrains de Polliat et Vandeins et les petits jouent à Buellas. Cette année, les équipes jouent à Vandeins. Le parking est beaucoup trop restreint, stationnement des 2 côtés de la route sur une grande longueur d’où des problèmes de sécurité. Le terrain de Vandeins est utilisé tous les soirs. Budget environ 110 000€/an, 9 manifestations pour équilibrer les comptes mais budget très serré. Le club a réalisé peu d’investissements pendant quelques années mais a entrepris de nombreux travaux pour cette saison ; pare-ballons, carrelage buvette à Vandeins, achat d’un arroseur d’occasion à Polliat. Une mission civique aussi pour le club avec des débats et informations en partenariat avec l’EFS et France ADOT, ce qui a permis au club de recevoir le prix Civi-Sport il y a quelques années. Peu d’ambition sportive mais plutôt une dynamique sport plaisir ce qui permet au club d’être distingué par ses pairs. Leur souhait : la réalisation d’un parking supplémentaire à Vandeins, une aide supplémentaire au niveau des fluides car la convention a été signée il y a de nombreuses année lorsque le nombre de licenciés était bien inférieur, et une uniformisation au niveau de la participation des collectivités. Monsieur DUCLOS fait remarquer qu’il faudrait renouveler et mettre à jour les panneaux des sponsors. Au niveau des fluides, la recherche devrait peut-être s’orienter vers un consommer mieux avec des matériels économes en énergie. Au niveau des tontes, un nouveau marché a été mis en place en partenariat avec les mairies de Polliat et Buellas. C’est l’entreprise Nature Concept qui a été retenu avec des prix inférieurs au marché précédent. Les interventions prévues au contrat sont de 13 à 16 tontes par an pour le terrain d’entrainement, 15 à 18 pour le terrain d’honneur et 5 pour les abords. La facturation est désormais mensuelle. Participation du club à hauteur de 25% des tontes des terrains. Les factures sont payées après validation par les bénévoles du club. Le Président remercie Messieurs GRAS et FONTAINE pour leur intervention. Ils quittent la salle. Monsieur le Président demande s’il y a des observations sur le compte rendu de la réunion du 30/06/2016. Aucune observation n'étant faite, le compte rendu est approuvé par le Comité Syndical. Projet parking au terrain de football Monsieur le Président laisse la parole à Monsieur MARVIE. Comme viennent de l’expliquer les co-présidents du FCB le nombre de licenciés à beaucoup augmenté, les matchs de football draine un public important et le parking actuel d’une quarantaine de places n’est plus suffisant d’où un stationnement sur les bords de route. Pour améliorer la sécurité, il faudrait la création d’un nouveau parking à l’intérieur de l’enceinte sportive de 800 m² pour permettre le stationnement de 40 à 50 véhicules supplémentaires. Desdevis ont été établis selon un cahier des charges précis. Le coût serait de l’ordre de 12 000€ TTC. Les travaux devraient être réalisés assez rapidement mais avec une facturation après le vote du BP 2017. Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical à l’unanimité approuve les travaux pour la création d’un parking de 800 m² au stade de football de Vandeins, autorise le Président à signer le devis correspondant,dit que les crédits seront inscrits au BP 2017, décide de solliciter l’aide du CONSEIL DEPARTEMENTALDE L’AIN. Monsieur SUBTIL propose qu’un projet à plus long terme soit mené avec les bénévoles du FCB afin que les investissements futurs puissent être programmés à moyen et long terme. Il précise qu’il lui paraîtimportant de soutenir le club puisque c’est le seul club sportif sur les communes. Monsieur le Président indique que le ballon de la chaudière des vestiaires est percé, qu’il faudra envisager son renouvellement d’ici quelques années. Un devis avec une chaudière à condensation s’établitaujourd’hui à 8600€ TTC. Point sur la rentrée scolaire 249 enfants sur le RPI dont 70 dans les classes de MONTCET, 100 à MONTRACOL et 79 à VANDEINS. Les enseignants remercient le SIVOSS pour les investissements informatiques réalisés cette année : VPI et ordinateurs, les matériels fonctionnent sauf à Montcet où des modifications doivent encore intervenir ; des éléments de la structure jeux ont été renouvelés (panneau, toboggan), le revêtement du sol a été entièrement refait mais déjà une petite dégradation avec une brûlure de cigarette. Le Conseil de Discipline est déjà intervenu une fois pour un élève scolarisé à Vandeins. Des cahiers ontété mis en place dans chaque lieu pour noter les faits marquants et des papillons d’incidents donnés auxagents pour transmission dans les cartables, cette organisation permet une remontée plus rapide del’information. A Vandeins, une organisation a été mise en place afin qu’un élu soit présent une fois parsemaine au restaurant scolaire. Le tableau des emplois du temps est distribué aux délégués. Le SIVOSS s’est organisé pour pallierl’absence prolongée d’un agent. Le problème reste poser pour les remplacements ponctuels durant lapause méridienne (12H00-13H35) : Madame CORTINOVIS a assuré la surveillance 2 jours depuis larentrée, le Président 1 jour et Eric MEYER-CRANCE 1 jour également. Peut-être faudrait-il faire un appelaux retraités volontaires dans les 3 communes. Aux restaurants scolaires, un problème avec une famille qui n’avait pas inscrits ces enfants alors que ceux-ci mangeaient à la cantine. Le problème serait en train d’être régularisé. Des exercices sécurité ont eu lieu dans chaque école adaptés à l’âge des enfants. Les établissements sont depuis la rentrée fermé à clef ce qui peut poser des problèmes dans certains cas (retard, rendezvousmédicaux…). Décision modificative n°1/16 Le Président explique qu’il y a lieu d’ajuster certains comptes et de prendre la décision modificative suivante : Compte Intitule Montant budgété DM Total FONCTIONNEMENT DEPENSES 60611 Eau assainissement 1500 1000 2500 6132 Location immobilière 0 1400 1400 61521 Entretien de terrains 5600 3000 8600 6156 Maintenance 3000 1000 4000 6288 Autres services extérieurs 13000 -1400 11600 6411 Personnel titulaire 100000 8000 108000 6413 Personnel non-titualire 63700 -2500 61200 6451 Cotisations URSSAF 38100 -3000 35100 6453 Cotisations caisses de retraite 34100 -1500 32600 022 Dépenses imprévues 2000 -2000 0 TOTAL 4000 FONCTIONNEMENT RECETTE 6419 Remb rem personnel 6000 4000 10000 TOTAL 4000 Le Conseil Syndical, à l’unanimité, accepte la décision modificative n°1/16 Questions diverses Point sur les TAP : pour la première période une activité secourisme a lieu sur Vandeins le jeudi avec 14 enfants inscrits et du badminton sur Montcet avec 16 enfants, le jeudi également. Il serait dans la mesure du possible préférable que les TAP n’est pas lieu le même jour dans chaque commune afin de permettre à l’agent disponible d’intervenir en renfort. Christophe SUBTIL souhaiterai qu’une projection à moyen et long terme soit établi au niveau des effectifs scolaires et de l’évolution des associations restaurants scolaires et garderie. Les anciens locaux de la mairie à Montracol sont désormais vacants et se pose la question de leur devenir. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30
 
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